Révision de IAS1 – Il faut désormais distinguer les éléments recyclables dans l’OCI. Mais au fait, c’est quoi un « élément recyclable » ?

En anglais dans le texte : “item to be reclassified subsequently to profit and loss”.

Pour les techniciens, il s’agit d’un transfert de réserves à résultat, vidant les réserves antérieurement accumulées dans les capitaux propres via l’OCI (Other Comprehensive Income) pour les basculer au compte de résultat. On entend ici le résultat dans sa définition classique, première partie du résultat global.

Ainsi, un élément comptabilisé en 20N directement en capitaux propres, apparaît dans les autres éléments du résultat global une première fois en année 20N :

Profit of the year : 0
OCI : 100
—————————-
Total comprehensive income : 100

Puis ultérieurement, lorsque l’élément est rapporté au résultat selon des principes régis au cas par cas par certaines normes IFRS (voir ci-dessous mon commentaire) :

Profit of the year : 100
OCI : -100
—————————-
Total comprehensive income : 0
NB : Attention à ne pas déséquilibrer votre tableau de flux de trésorerie dans les systèmes de consolidation par ce mécanisme. Prenez y garde…

Dans son exemple d’application, la norme considère comme « recyclables » les réévaluations à juste valeur des cash flow hedges et les écarts de conversion issus de la consolidation. Dans le premier cas, IAS39 prévoit en effet de rapporter au résultat les réévaluations des instruments de cash flow hedge lorsque l’impact en résultat de l’élément couvert se réalise.

Dans le deuxième cas, l’écart de conversion pourrait être rapporté au résultat, mais uniquement en cas de cession des entités générant l’écart de conversion en consolidation. Le rythme de recyclage peut être très différent, voir hypothétique.

Les esprits chagrins feront remarquer que le « may be reclassified » employé dans l’illustration laisse planer un doute sur la définition de ce qui est recyclable de ce qui ne l’est pas.

C’est d’ailleurs la critique qui a été adressée au Board de l’IASB dans les réponses à l’exposure draft. Message en abrégé : définissez des principes clairs pour permettre la distinction, avant de proposer un format de présentation !
(§BC54G Basis for conclusion : “respondents said that in addition to addressing the conceptual basis for the split between profit or loss and OCI the Board should set principles for which OCI items should be reclassified (recycled) to profit or loss and when they should be reclassified”).

En effet : il n’existe pas aujourd’hui de réponse claire dans le référentiel IFRS permettant de définir les éléments recyclables et leur traitement.

En français, on dit …« la charrue avant les boeufs ? ».

Fondateur du cabinet ATLIANCE , expert technique et formateur en consolidation et normes IFRS, créateur du blog Expert-consolidation François a accompagné des groupes de toutes tailles pour faciliter la mise en place de leur outil de consolidation et de reporting pendant plus de 20 ans au sein de ATLIANCE, puis TUILLET et GRANT THORNTON : diagnostic des besoins, rédaction de cahier des charges et assistance à maîtrise d’ouvrage. Il veille à l’actualité des normes comptables et internationales.

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