IFRS12 La note annexe “mises en équivalence” devra afficher les informations individuelles par société

La norme IFRS12- « Informations à fournir sur les participations dans les autres entités » (« Disclosure of interest in other entities ») a été publiée le 12 mai 2011, et s’applique aux exercices ouverts à compter du 01/01/2013 (sous réserve d’adoption par l’UE).

Pour les entités mises en équivalence, co-entreprises ou entreprises associées, IFRS12 oblige à publier des informations financières individuelles par entités, ainsi pour l’ensemble des entités non significatives.

Le §B14b) de IFRS12 demande en outre une réconciliation entre d’une part ces informations individuelles par entités, et d’autre part les postes de mises en équivalence au bilan et au compte de résultat (« the carrying amount of its interest in the joint venture or associate”).

Le format ne fait pas partie des “illustrations” de la norme. Nous proposons ci-dessous un exemple, à tire indicatif :

 

Tableau de justification des mises en équivalence , permettant une réconciliation des entreprises associées et co-entreprises avec les comptes du groupe (IFRS12 :§B14b)

Ouverture

Résultat

OCI

Dividendes

Autres

Clôture

Entreprises associées            
  A
  B
  …
  Non significatives
Co-entreprises            
  Y
  Z
  …
  Non significatives
Ecritures d’élimination IG *            
Total(ligne mise en équivalence )            

(*) essentiellement : plus et moins value et opérations intragroupe générant du résultat interne entre le groupe, les entreprises associées et les co-entreprises

Fondateur du cabinet ATLIANCE , expert technique et formateur en consolidation et normes IFRS, créateur du blog Expert-consolidation François a accompagné des groupes de toutes tailles pour faciliter la mise en place de leur outil de consolidation et de reporting pendant plus de 20 ans au sein de ATLIANCE, puis TUILLET et GRANT THORNTON : diagnostic des besoins, rédaction de cahier des charges et assistance à maîtrise d’ouvrage. Il veille à l’actualité des normes comptables et internationales.

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