consolidation années 30

Histoire de la consolidation : les années 30

Lecture d’été passionnante ? L’histoire de la consolidation. Bonnes vacances !

Pour agrémenter vos soirées d’anecdotes palpitantes et en préparation de vos vacances, nous allons publier cet été quelques articles sur l’histoire de la consolidation au XX eme siècle. Beaucoup sont tirées de l’ouvrage « Les comptes de groupe en France (1929-1985) » de Didier Bensadon et de l’excellent article de Viareport « Une autre histoire de la consolidation financière ». Nous commençons par les années 30.

Où en est la consolidation au plan mondial entre les deux guerres ?
Seuls les Etats Unis d’Amérique ont une pratique avancée des comptes consolidés. La présence de marchés financiers organisés et déjà une certaine demande de transparence des comptes publiés poussent à une pratique « raisonnée » des comptes consolidés. En 1910, les comptes consolidés sont intégrés aux rapports annuels. Ils deviennent obligatoires dès 1934.

En Europe, on est loin du compte (consolidé). La Grande-Bretagne est la seule nation à suivre rapidement les Etats Unis, sous l’influence là aussi des marchés financiers, avec une première publication de comptes qualifiés de consolidés en 1922. Par la suite, elle émet des règles en la matière dès 1939, mais ne rend la publication de comptes consolidés obligatoire que plus tard, par la « Companies Act » de 1948.


En France, quel est l’état des lieux de la consolidation dans les années 1930 ?

L’intérêt pour la consolidation est inexistant. Pire, la profession comptable est globalement méprisée.

Quelques faits sont représentatifs du climat de l’époque (pour beaucoup tirés de l’ouvrage de Didier Bensadon) :

• faible intérêt pour la consolidation dans les congrès nationaux ou internationaux de comptabilité organisés en France. N’y sont présents qu’une centaine de participants…
• Le rapporteur Jean Dumarchey d’un Congrès international organisé à la Maison de la Chimie en 1937 s’étonne « qu’un sujet aussi important que la consolidation, relatif à la sécurité publique, ait eu si peu de retentissement dans les milieux comptables français où il n’a suscité aucun effort »
• Toutefois une contribution française aurait pu être intégrée à l’agenda du Congrès si un contretemps n’était intervenu. Il s’agit de la communication de JR Weber, expert-comptable près des tribunaux, intitulée « Présentation des Bilans dans les entreprises possédant des filiales et des succursales – bilans consolidés ». On y parle de « bilan concentré » en lieu et place du bilan consolidé, mais pas de périmètre, ni d’élimination des intragroupes ni d’écart d’acquisition, alors que les anglo-saxons sont déjà très avancés sur ces sujets…

De fait la profession comptable est en proie à des luttes « fratricides » :

• Il n’existe pas de profession comptable libérale indépendante structurée. Rappelons que le premier Ordre des Experts Comptables a été créé par le régime de Vichy en 1942. Personne n’est capable de porter le flambeau de la consolidation
• Les chefs comptables et praticiens d’entreprise en exercice non libéral sont plus appréciés tant qu’ils restent dociles au milieu des affaires, qui maintient ainsi l’opacité des comptes de groupe
• Il n’existe aucun monopole de contrôle des comptes pour les mandats légaux de commissaires aux comptes dans les sociétés par actions. Les pouvoirs publics apportent plutôt leur soutien aux praticiens d’entreprise qui « par leur culture générale et leur expérience professionnelle offrent des garanties équivalentes à celles que peut donner la possession de diplômes spéciaux » (source : décret de 1936).

L’exemple vient de nos voisins suisses !

Un prédicateur est cité dans l’ouvrage de Didier Bensadon : l’expert-comptable suisse Ermegenildo Snozzi (1), qui publie plusieurs articles dès 1933 dans la revue « les Affaires ».

Il y énumère les techniques de consolidation de base, toujours d’actualité aujourd’hui, et déjà pratiquées aux Etats-Unis :
• Délimitation du périmètre de consolidation, avec majorité en voix (% de contrôle moderne, et non pas d’intérêt)
• Elimination du capital des sociétés affiliées, avec traitement de l’écart d’acquisition, avec détention totale ou partielle des titres
• Elimination des profits intragroupes inclus dans les stocks ou les immobilisations
• Elimination des achats et ventes intercos
• …

Il y condamne l’attitude préjudiciable des dirigeants français qui ignorent la technique de consolidation. Leur comportement peut « réserver à l’actionnaire les pires surprises » conclue-t-il !

Un prédicateur vous dis-je ! Bonnes vacances !

(A suivre)

Fondateur du cabinet ATLIANCE , expert technique et formateur en consolidation et normes IFRS, créateur du blog Expert-consolidation François a accompagné des groupes de toutes tailles pour faciliter la mise en place de leur outil de consolidation et de reporting pendant plus de 20 ans au sein de ATLIANCE, puis TUILLET et GRANT THORNTON : diagnostic des besoins, rédaction de cahier des charges et assistance à maîtrise d’ouvrage. Il veille à l’actualité des normes comptables et internationales.

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