Données

Le bilan de M est le suivant :

M exerce une influence notable sur EQUI, qu’elle détient à hauteur de 25%.

M, appliquant la mise en équivalence de F3, va « révaluer » ses titres F3 en consolidation.

Solution : comptes consolidés de M :

Détail des calculs

Titres mis en équivalence EQUI : 520 x 25%= 130

Quote-part dans le résultat des titres mis en équivalence EQUI : 120 x 25% = 30

 

11 commentaires

  • Laura says:

    Pourquoi le bilan de M, une fois les comptes consolidés, n’est pas équilibré??

  • Thierry says:

    Bonjour

    Que se passe t-il lorsqu’on intègre en ME une filiale dont les KP sont négatifs?
    Doit on les inscrire pour leur caleur “sociale” et les déprécier ?
    Quid de la différence par rapport à des réserves consolidées négatives?
    On doit faire une ligne dans le compte de résultat pour la QP de résultat des sociétés en ME. Quelle est la contrepartie de ce genre d’écriture?

    • François Lenoir says:

      La valeur d’équivalenvce au bilan est nulle dans ce cas . On ne comptabilise pas de mise en équivalence “négative” en principes français CRC 99-02; mais attention : si le groupe a l’obligation de combler les pertes, ou simplement l’intention de le faire, la partie négative des capitaux propres retraités de la MEE doit être comptabilisée au passif en provisions, et varier dans le temps en fonction des capitaux propres retraités de la participation. Flexibilité pour enregistrer en résultat la contrepartie : soit en dotation/reprise de provision, soir sur la ligne Quote-parts résultat MEE.

  • Amar says:

    Quid des impôts différés pour les titres mis en équivalence?
    si ces titres ont une valeur supérieure à leur valeur sociale, la société mère doit elle constater un ID passif, et comment le retraiter dans la preuve d’impôt?

    • François Lenoir says:

      En principes français, il n’est pas prévu d’impôts différés à ce titre. En norme IFRS (IAS12), il faut enregistrer un impôt différé, égal au “frottement fiscal” éventuel si toutes les réserves de la participation étaient distribuées à ses actionnaires.

  • Elisabetn Ballé says:

    Bonjour!
    j’aimerais savoir comment intégrer en mise en équivalence une filiale dont le résultat est négatif?

    • François Lenoir says:

      Le résultat négatif d’une mise en équivalence est pris en quote-part dans le compte de résultat consolidé du groupe, comme les résultats positifs.
      Le problème éventuel porte sur la quote-part du groupe dans des capitaux propres négatifs (mise en équivalence dont les capitaux propres seraient négatifs). Dans ce cas, en principes français, sauf engagement du groupe à “combler les pertes”, le groupe ne doit pas enregistrer en quote-part les pertes qui font passer en négatif les capitaux propres. Ainsi, le poste titres mis en équivalence sera nul.
      Si le groupe est engagé à combler les pertes, le passif est enregistré dans les provisions.

  • Thomas says:

    Bonjour,

    Faut-il intégrer les subventions d’investissements dans les capitaux propres mis en équivalence ?
    Si oui, cela génère une variation des capitaux propres.

    Vous remerciant par avance,

    Bien cordialement,

    • François Lenoir says:

      C’est une option du règlement CRC N° 99-02 de maintenir dans les capitaux propres les subventions d’investissement, et dans ce cas en effet, les capitaux propres de votre société mise en équivalence vont être impactés par la variation du compte subvention.
      Sinon, l’autre option est de retraiter les capitaux propres, en reclassant les subventions des capitaux propres en produits constatés d’avance. Ce traitement diminuera le montant du poste titres MEE. mais pas d’impact dans ce cas des variations de la période.

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