Provision pour dépréciation des titres: Principe
Les provisions constituées au niveau d’une entité du groupe, en raison de pertes subies par une autre entité consolidée dans le groupe, qualifiées de « provisions intragroupes », font double emploi en consolidation (CRC 99-02, § 2611). Ces provisions doivent donc être éliminées à 100% chez l’entreprise qui les a dotées. Il en est de même ultérieurement lors de leur reprise éventuelle.
Les provisions et dépréciations « intragroupes » courantes sont les suivantes:
- dépréciation des titres de participation consolidés, et le cas échéant des créances rattachées, constituées par l’entreprise détentrice des titres,
- provisions pour risques et charges complémentaires, lorsque les pertes à couvrir par l’entreprise détentrice des titres excèdent les poste titres et créances rattachées
- de manière générale, toutes les dépréciations ou provisions pour risques et charges constituées en raison de pertes subies par des sociétés intégrées globalement, proportionnellement ou mises en équivalence (dépréciations de prêts, de créances commerciales, provisions pour litige commercial etc.)
Exemple de dépréciation des titres
B a fait des pertes en N-1 et N à hauteur de 1000. Au cours de l’année N, les entités du groupe en relation avec B provisionnent à due concurrence leurs actifs.
En consolidation :
- en année N, les dotations aux dépréciations des titres chez M (500) et des créances chez A (100)
- font double emploi avec les pertes de 1000 chez B, constatées en N-1 et N.
Ces dépréciations doivent être éliminées en totalité.
Schéma d’écriture
Elimination de la dotation aux dépréciations des titres B chez M
| DT | Dépréciation des titres B (partenaire M) |
500 |
|
| CT | Dotation aux dépréciations (partenaire M) |
500 |
Elimination de la dotation aux dépréciations de la créance B chez A
| DT | Provisions pour dépréciation créance B (partenaire A) |
100 |
|
| CT | Dotation aux dépréciations (partenaire A) |
100 |
Exception: provision pour dépréciation
En revanche, les provisions constatées pour couvrir une dépréciation ou un risque au titre d’une filiale doivent être maintenues dans les comptes consolidés si elles ne font pas double emploi avec une perte ou une provision passée dans la filiale considérée.
Par exemple :
- insuffisance de provision chez une entité fille, complétée chez la mère (examiner le problème de clôture des comptes individuels de la fille dans ce cas) ;
- la mère s’est portée garante de sa filiale et a constitué une provision pour garantie à son niveau, alors que la filiale n’a rien enregistré à ce titre (problème d’audit dans la filiale par ailleurs …).