L’homogénéisation des comptes fait partie des retraitements obligatoires en consolidation. En langage vulgaire, il est impossible d’additionner des « pommes et des poires » en consolidation. Les comptes des filiales doivent être harmonisés, préalablement à leur inclusion dans le périmètre  :

 

LISTE DES RETRAITEMENTS OBLIGATOIRES EN CONSOLIDATION
Homogénéisation des comptes
Élimination des écritures fiscales
  Comptabilisation des impôts différés

1. Principe

Rappel du règlement CRC N° 99-02 (§ 300) :

« Les comptes consolidés visent à donner une représentation homogène de l’ensemble formé par les entreprises incluses dans le périmètre de consolidation ».

Comme on l’a vu, le groupe, en fonction de ses caractéristiques et de ses métiers, va définir ses propres méthodes d’évaluation et de présentation. Sur cette base, il va devoir harmoniser les pratiques comptables de toutes ses filiales et participations, par exemple, en fixant des durées d’amortissement homogènes par catégories d’immobilisations corporelles et par métiers.

En pratique, le processus passe par :

  1. une revue des pratiques comptables dans les comptes individuels de chaque entité comprise dans le périmètre de consolidation,
  2. une identification des divergences éventuelles avec les règles du groupe, effectuée grâce au manuel des normes groupe,
  3. un chiffrage des retraitements nécessaires pour mise en conformité des comptes sociaux avec les règles groupe.

 2. Identification des retraitements d’homogénéisation

La liste des retraitements est impossible à définir de manière théorique. Tous les principes comptables d’évaluation et de présentation sont en jeu, dès lors qu’existent des divergences au sein du groupe.

En pratique, l’harmonisation touche des postes sensibles comme :

  • les immobilisations incorporelles (problèmes de définition, d’évaluation et d’amortissement)
  • les immobilisations corporelles (problèmes de durées de vie et de méthodes d’amortissement)
  • les stocks et les encours de stocks (problèmes d’évaluation)
  • les dépréciations des stocks et des créances commerciales (problèmes de fait générateur et d’évaluation)
  • les provisions (problèmes de fait générateur et d’évaluation)
  • les créances à recevoir, les produits différées, les produits constatés d’avance, les produits en compte de résultat (problème de fait générateur des produits et d’évaluation des créances à recevoir)
  • etc.

S’ajoute à cette liste (non limitative) des problématiques de présentation et de classement. La comparaison des plans de comptes de toutes les filiales intégrées est un pré-requis fastidieux de la consolidation, mais obligatoire !

 3. Manuel des normes groupes, véhicule pour la bonne définition des retraitements

Les groupes définissent en général leurs propres règles comptables au sein de manuels dits « de consolidation », ou de « normes groupe ». Ces derniers permettent à l’ensemble des entités comprises dans le périmètre de consolidation de prendre connaissance et d’appliquer de manière homogène les normes comptables définies par le groupe.

Les manuels se décomposent en général en :

  • un guide de technique de consolidation,
  • un guide des principes comptables et des retraitements de consolidation, relatif aux méthodes d’évaluation et de présentation des comptes entrant dans la consolidation.

NB : le corps des règles en consolidation n’est pas forcément celui de la mère dans ses comptes individuels, mais bien celui du groupe dans son ensemble.

4. Différences French /IFRS sur ce sujet ?

Non, le principe de consolider des comptes homogènes est identique en normes IFRS ou en normes françaises, même si les normes en elles-mêmes divergent entre les deux référentiels.

Les sociétés cotées ou celles qui optent pour les IFRS doivent appliquer l’intégralité du référentiel IFRS, approuvé par l’Union Européenne.

  • 29 janvier 2015

    BONSOIR,

    En fait je une question par rapport aux éliminations entre les comptes d’un groupe en ce qui concerne les dettes et créances pour une filiale intégré proportionnellement à hauteur de 40%.
    On sait les créances ou les dettes sont prises à 40% du total des dettes ou créances.
    Mais s’il arrivait que, les 40% des créances ou dettes dépassent les 100% inscrit au niveau de la mère; quelle attitude il faudra adoptée?
    Exemple: Une société mère M qui prête à sa filiale P 350, qui à son coté a contracté d’autres emprunts de 550. Le total des emprunts de la filiale s’élève à 900.
    Dans le cadre de la consolidation, la fraction à eliminer serait-elle de 360 (900 X 40%) ou 350 inscrit dans les comptes de la Mère?

    Meilleures salutations

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