Principe

L’écriture d’élimination en consolidation « des marges internes en stocks » doit permettre le retour au coût d’acquisition historique du stock pour le groupe (CRC 99-02, § 2610).

L’année du transfert interne du stock, il convient d’extourner la marge interne incluse dans la valeur du stock en clôture (marge réalisée par la société cédante). Cela permet de ramener ainsi le stock à sa valeur avant cession, telle qu’il figurait dans les comptes individuels de la cédante, appelée « coût historique consolidé ». L’élimination doit être répartie selon la quote-part du groupe chez la cédante.

Exemple

A et B sont intégrées globalement.  On négligera l’effet d’impôt différé.

Valeur du stock avant cession : 300

Valeur du stock après cession : 350

Dans notre exemple, il faut procéder à une élimination de la marge interne à hauteur de 50. Le stock est ainsi ramené à sa valeur d’entrée dans le bilan consolidé chez A, soit 350-50=300.

 

Schéma d’écriture à la date du transfert

Elimination de la marge interne dégagée par A

DT Variation de stock (partenaire A)

50

 
CT      Stock (partenaire B)  

50

Dans un plan de comptes par destination, au lieu du compte du variation de stocks, on utilisera un compte de consommation de stocks inclus dans le coût des ventes.

NB : si A était détenue par le groupe à hauteur de 80%, et B à hauteur de 70 %, il aurait fallu éliminer la marge interne en stock à hauteur de 80 % seulement (% de la cédante), en ajoutant l’écriture de répartition des minoritaires suivante :

 

Elimination de la marge interne dégagée par A

DT Intérêts Minoritaires – bilan (partenaire A)

10

 
CT      Charge des minoritaires – résultat (partenaire A)  

10

 

Traitement ultérieur

Dépréciations

Bien que cela ne soit pas explicite dans le CRC99-02, les dépréciations éventuelles futures doivent être constatées sur la base du coût historique du stock en consolidation.

 

Cession du stock hors groupe et extériorisation de la marge

Lorsque l’actif est cédé à l’extérieur du groupe, le résultat consolidé de cession est constitué de 2 éléments :

  • La marge dans les comptes individuels de la société qui détenait le stock
  • L’extourne de l’écriture d’élimination antérieure, qui n’a plus lieu d’être

Dans notre exemple, si B vend finalement le stock pour 380, il faut reprendre en résultat consolidé l’élimination de 50 chez A .

Schéma d’écriture en N+1

Report à-nouveau de l’élimination N

DT Réserves consolidées (partenaire A)

50

 
CT      Stock (partenaire B)  

50

 

Extourne de l’élimination de la marge interne dégagée par A

CT                      Variation de stock (partenaire A)  

50

DT Stock (partenaire B)

50

 

 

La marge groupe s’élèvera à 80, soit la différence entre le coût historique groupe de 300 et le prix de vente hors groupe de 380. Dans la consolidation, elle se décompose en :

  • Marge de 30 dans les comptes individuels de B (380-350)
  • Reprise de 50 chez A, correspondant à l’extourne de l’écriture d’élimination antérieure

NB : au niveau consolidé, il convient donc de suivre exhaustivement d’une période à l’autre les écritures d’élimination, et de les reprendre au moment de la cession hors groupe.

 

Différences French /IFRS sur le sujet ?

Non, aucune différence. C’est seulement au niveau des impôts différés que différentes approches se rencontrent.

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