Anticiper les mouvements de périmètre en consolidation

Je fais suite à mes billets sur les thèmes classiques d’anticipation de la clôture 2012. Le traitement « en amont » des entrées et sorties de périmètre importantes en fait évidemment partie.

Dès lors que les opérations sont suffisamment connues et détaillées, il est fortement conseillé de préparer la collecte des informations nécessaires et de commencer les simulations (impacts sur les comptes consolidés, incidences sur le rapport annuel et la communication financière…). Ceci pour éviter les mauvaises surprises de dernière minute. Voici quelques réflexions & pratiques :

1. Entrées de périmètre majeures

Aspects techniques

Les opérations donnant le contrôle d’une nouvelle filiale ou d’un nouvel ensemble, peuvent pratiquement toujours faire l’objet d’une forte anticipation. Aucun besoin d’attendre la clôture statutaire pour lancer les chantiers classiques :

Collecte des comptes des entités acquises, arrêtés à la date de la prise de contrôle,
Préparation des retraitements pour se conformer aux principes du groupe,
Evaluations en juste valeur dans le cadre des PPA (« Price Purchase Allocation »- ou allocation du goodwill),
– Calcul des écarts d’acquisition, et allocation aux UGT en IFRS.

Les traitement sont finalement assez proches en normes françaises (règlement CRC N° 99-02) ou en normes IFRS (IFRS 3 – « Regroupement d’entreprises »). Beaucoup de subtilités techniques méritent néanmoins d’être traitées à l’avance, en interne ou par consultations externes, avant d’être validées par les commissaires aux comptes. Je pense en particulier aux traitement des garanties de passif, des options sur titres (« put de minoritaires »), des badwill le cas échéant… N’hésitez pas à nous contacter sur ces sujets ! Atliance )

Un point qu’il est également facile d’anticiper : les pro forma à établir pour les 12 mois de l’année, lorsque l’acquisition a lieu en cours de période. Voir mon précédent billet : Information « pro forma » en cas de variation de périmètre : seule la période en cours doit être retraitée.

Aspects opérationnels

Le prise de contrôle doit se traduire dans les faits par une intégration harmonieuse dans le groupe. Pour les aspects de consolidation ou de reporting de gestion, le pilotage de l’intégration passe par l’accompagnement sur le terrain des équipes comptables des entités acquises. Tout dépend de la taille. Les acquisition majeures peuvent être parfaitement anticipées et pilotées en mode projet. Et l’on découvre l’utilité des formations, des séminaires remplissage de liasse, des didacticiels et des conférences internet… et des assistances externes le cas échéant.

2. Déconsolidations importantes  : norme structurante IFRS 5

En matière de sortie de périmètre, en cours ou réalisée à la clôture, les chantiers d’anticipation sont encore plus évidents que pour les entrées de périmètre. Le groupe dispose en général de tous les éléments (excepté le prix de sortie éventuellement) pour simuler les impacts de déconsolidation, plus ou moins-value de cession consolidées, dilutions etc.

En comptabilité internationale, la norme IFRS 5 – « Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées » est particulièrement structurante et complexe à mettre en œuvre. Mieux vaut s’y prendre à l’avance. On y reviendra dans un prochain billet.

3. Pré- clôture « périmètre » dans les outils de consolidation

Un des moyens classiques d’anticipation des variations de périmètre dans les groupes consiste à mettre en place un ou deux mois avant l’arrêté de clôture, une remontée spécifique dans les outils de consolidation relative aux titres de participations.

On parle de « pré-closing du portefeuille titres », que chaque entité du groupe doit renseigner :

– Portefeuille des détentions, avec mouvements de la période
– Répartition du capital social, avec mouvements de la période

Cette remontée permet de déclencher les calculs de pourcentage d’intérêt, et d’identifier tous les mouvements de titres. L’analyse de ces variations permet de préparer les écritures de consolidation et d’anticiper la clôture (resterons à traiter les seules variations de fin de période, postérieures au pré-closing).

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