29. Exemple simple de mise en équivalence
Données
Le bilan de M est le suivant :
M exerce une influence notable sur EQUI, qu’elle détient à hauteur de 25%.
M, appliquant la mise en équivalence de F3, va « révaluer » ses titres F3 en consolidation.
Solution : comptes consolidés de M :
Détail des calculs
Titres mis en équivalence EQUI : 520 x 25%= 130
Quote-part dans le résultat des titres mis en équivalence EQUI : 120 x 25% = 30
Pourquoi le bilan de M, une fois les comptes consolidés, n’est pas équilibré??
Le bilan me semble-t-il est équilibré (total actif = passif = 170)
Bonjour
Que se passe t-il lorsqu’on intègre en ME une filiale dont les KP sont négatifs?
Doit on les inscrire pour leur caleur « sociale » et les déprécier ?
Quid de la différence par rapport à des réserves consolidées négatives?
On doit faire une ligne dans le compte de résultat pour la QP de résultat des sociétés en ME. Quelle est la contrepartie de ce genre d’écriture?
La valeur d’équivalenvce au bilan est nulle dans ce cas . On ne comptabilise pas de mise en équivalence « négative » en principes français CRC 99-02; mais attention : si le groupe a l’obligation de combler les pertes, ou simplement l’intention de le faire, la partie négative des capitaux propres retraités de la MEE doit être comptabilisée au passif en provisions, et varier dans le temps en fonction des capitaux propres retraités de la participation. Flexibilité pour enregistrer en résultat la contrepartie : soit en dotation/reprise de provision, soir sur la ligne Quote-parts résultat MEE.
Quid des impôts différés pour les titres mis en équivalence?
si ces titres ont une valeur supérieure à leur valeur sociale, la société mère doit elle constater un ID passif, et comment le retraiter dans la preuve d’impôt?
En principes français, il n’est pas prévu d’impôts différés à ce titre. En norme IFRS (IAS12), il faut enregistrer un impôt différé, égal au « frottement fiscal » éventuel si toutes les réserves de la participation étaient distribuées à ses actionnaires.